Open & Pulse

Des solutions pour votre projet
au service d'une société durable

<p>Encadrer la diffusion et le partage des oeuvres dans le cadre du numérique</p>

Licences de mise à disposition d'oeuvres en ligne

Encadrer la diffusion et le partage des oeuvres dans le cadre du numérique

Creative Commons est une organisation à but non lucratif qui a pour dessein de faciliter la diffusion et le partage des oeuvres tout en accompagnant les nouvelles pratiques de création à l’ère numerique.

Les modèles de contrats-type ou licences proposées et mises à disposition sont inspirés par les licences libres, les mouvements open source et open access. Elles vous permettent de protéger la mise à disposition en ligne de vos oeuvres, en encadrant leurs conditions de partager et de réutilisation.

Catégorie d'outil : Licence

http://creativecommons.fr/

Vous avez aimé ? Partagez cette initiative !

Vous connaissez un outil non référencé ?

  Proposer un outil ou un service

Suggestions

6
Trouver des modèles de documents légaux
Trouver des modèles de documents légaux 4701 vues
Connaître tout sur le droit pour votre projet
Connaître tout sur le droit pour votre projet 5747 vues
Protéger son concept innovant sur le plan juridique
Protéger son concept innovant sur le plan juridique 3332 vues
Encadrer la diffusion et le partage des oeuvres dans le cadre du numérique
Encadrer la diffusion et le partage des oeuvres dans le cadre du numérique 3242 vues